Mentions légales (Impressum)
Cette traduction est fournie à titre d'information uniquement. Seule la version allemande fait juridiquement foi. Vers la version allemande
Informations conformément au § 5 de l'ECG et au § 25 de la MedienG
Opérateur de la plateforme
Digitale Projekte RF GmbH
Franzensdorf 55
2301 Groß-Enzersdorf
Autriche
Données du registre du commerce
Numéro de registre (Firmenbuch) : FN 668519 t
Tribunal de registre : Landesgericht Korneuburg (Tribunal régional de Korneuburg)
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (GmbH)
Contact
E-mail : kiara@digitaleprojekte.at
Site Web : kurseonline.at
Numéro d'identification TVA
Sera ajouté ultérieurement (en cours de demande).
Objet de l'entreprise
Développement et exploitation de sites Web pour des cours en ligne et des boutiques. Développement et vente de programmes basés sur l'IA.
Dispositions légales applicables
Code de l'artisanat, du commerce et de l'industrie (Gewerbeordnung, GewO) : ris.bka.gv.at
Autorité de surveillance
Bezirkshauptmannschaft Gänserndorf (autorité administrative du district de Gänserndorf)
Clause de non-responsabilité
Malgré un contrôle minutieux du contenu, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des liens externes. Les opérateurs des pages liées sont seuls responsables de leur contenu.
Droits d'auteur
Le contenu et les œuvres publiés sur ce site Web sont soumis au droit d'auteur autrichien. Toute reproduction, modification, distribution et toute forme d'exploitation en dehors des limites du droit d'auteur nécessitent l'accord écrit de l'opérateur.
Règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr.
Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Autres documents juridiques
Conditions générales de vente (CGV/AGB)
Politique de confidentialité